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3 min Boris Schapira

Les Entretiens de l'AMF 2008 (2/3) : régulation des produits traités de gré à gré

Le 6 novembre dernier avaient lieu les Entretiens de l’AMF 2008 (voir CP). Les objectifs de ces tables rondes auxquelles participait Christine LAGARDE, étaient définis par l’air du temps:

  1. Régulation de la gestion d’actifs face aux défis européens et internationaux.
  2. Régulation pour les produits traités de gré à gré ?
  3. Transparence et opérations financières : le suivi du contrôle dans les sociétés cotées.

Le premier point ayant déjà été présenté ici, je vais essayer d’expliquer maintenant le deuxième point : la régulation des produits traités de gré à gré.

Pour bien comprendre ce point, je vous invite à relire la définition d’un marché de gré-à-gré :

Un marché de gré à gré - ou Over The Counter (OTC) en anglais (hors Bourse) - est un marché sur lequel la transaction est conclue directement entre le vendeur et l’acheteur. Il s’oppose à un marché organisé (ou en Bourse), où la transaction se fait avec la Bourse. Les opérations y sont souvent moins standardisées et moins normalisées ou dans un cadre réglementaire plus souple.

Wikipedia

Un des problèmes soulevés par ce fonctionnement est qu’il prive les acteurs d’un filet de sécurité. Si A est le créancier de B et que B ne peut pas, même en liquidant l’ensemble de ses avoirs, rembourser la totalité de ses engagements, A perdra définitivement sa créance. C’est ce qu’on appelle le risque de contrepartie. Problème : la titrisation a modifié le marché en diffusant le risque, rendant difficile l’exacte mesure de l’exposition des portefeuilles des investisseurs. Les acteurs doutent de la solvabilité de leurs partenaires et préfèrent placer et emprunter aux banques centrales plutôt que d’échanger des liquidités.

Il devient de plus en plus important de mettre en place des chambres de compensation (sorte de meta-banques qui permettent les transactions entre banques en assurant une double contrepartie) afin qu’elles jouent le rôle de tampon en cas de défaillance d’un acteur, comme ce fût le cas pour LCH.Clearnet après la défaillance de Lehman. LIFFE (NYSE Euronext) propose déjà trois services dédiés au gré-à-gré actions et indices à l’image de ICE Clear US. Nul doute que d’ici peu, d’autres acteurs viendront prendre des parts de ce marché naissant.

Une autre démarche naturelle face au problème est de renforcer l’information des investisseurs sur les sous-jacents manipulés. Dans le cas d’une titrisation de type subprimes par exemple, les risques auraient été moins difficiles à définir si l’information avaient été de meilleure qualité. Mais que faire pour les titres actuellement détenus par les banques,  à l’origine des doutes d’aujourd’hui ? L’AMF se propose d’étudier la possibilité de mettre en place d’un système de centralisation des informations relatives aux échanges de produits structurés. La question de la faisabilité reste cependant entière.

Même si toutes ces pistes sont pour l’instant élaborées dans l’optique d’une régulation du marché très sensible des dérivés de crédit, il est fort probable que ces réflexions préliminaires soient les prémices de profonds changements dans l’organisation de l’ensemble des marchés de produits dérivés.

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